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Éditeur du Site :

    • Nom : Marnie Duarte
    • Adresse :  Avenue Édouard VII, 35800 Dinard
    • Contact : marnieduarte@gmail.com
    • SIRET : 78868420700012

Hébergement du Site :

    • Nom de l’hébergeur : OVH SAS
    • Adresse de l’hébergeur : 2, rue Kellermann, 59100 Roubaix
    • Contact de l’hébergeur : 1007

Propriété intellectuelle :

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Droit applicable et attribution de juridiction :

    • Tout litige en relation avec l’utilisation du site de Marnie Duarte est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Paris.

Principales lois concernées :

    • Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, notamment modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.
    • Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique.

Lexique :

    • Utilisateur : Internaute se connectant, utilisant le site susnommé.
    • Informations personnelles : « les informations qui permettent, sous quelque forme que ce soit, directement ou non, l’identification des personnes physiques auxquelles elles s’appliquent » (Article 4 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978).